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Tout commence par une seule boîte tombée
Une boîte, une facture que personne n'attend
Aucun conseil juridique. Un sinistre de buffet part souvent d'un petit objet — et les coûts se répartissent entre exploitant, produit et salarié.
Le coût d'un feu de buffet part souvent d'un petit appareil : une boîte rechargée ou renversée en plein service, une flamme invisible près de décors inflammables.
Ce qui suit
Un convive brûlé par une flamme nue peut invoquer la responsabilité de l'exploitant ; un produit au comportement dangereux ouvre la responsabilité du fait des produits ; un salarié brûlé relève de l'accident du travail, et au-delà si une faute est démontrée. D'une boîte naissent trois réclamations distinctes.
Qui répond
Le règlement des ERP encadre les flammes nues ; l'absence de consigne écrite, l'absence de registre à jour — chaque non devient un point de litige à l'expertise. Le Conseil d'État, dans l'arrêt Cinq-Sept, a retenu la responsabilité de l'exploitant.
La défense la moins chère
Pas de flamme. Les cellules sans fil et les packs à l'eau suppriment le danger sur lequel s'appuie toute réclamation.
